Mentions Légales
Informations sur l'Entreprise
Xeromistavalunqo Inc.
Société par actions
197 Rue Racine, Québec, QC G2B 1E5, Canada
Téléphone :: +1 403 619 85 03
E-mail :: info@xeromistavalunqo.com
Site web :: https://xeromistavalunqo.com
Enregistrement Commercial
Registre des entreprises de l'Ontario: Tribunal des entreprises de Toronto
Numéro d'enregistrement :: ON-2025-156789
Numéro TPS/TVH :: 555488555 RT4585
Numéro d'entreprise fédéral :: 555488555
Direction
Directeurs généraux :
Jean-Pierre Dubois
Marie-Claire Tremblay
Conseil de surveillance
Président du conseil :: Robert McNeil
Autorité Réglementaire
Autorisé par l'Autorité des marchés financiers du Québec - Licence AMF-2025-1156
Autorité des marchés financiers du Québec: AMF Québec
2640, boul. Laurier, bureau 400, Québec, QC G1V 5C1
Numéro de licence :: AMF-2025-1156
Assurance Responsabilité Professionnelle
Assureur :: Assurance Intact
700 University Avenue, Toronto, ON M5G 0A1
Zone de couverture :: Canada et provinces
Résolution des Différends
Les différends seront résolus par médiation avant tout recours judiciaire.
Plateforme européenne de résolution des litiges en ligne
Arbitrage disponible pour les différends commerciaux
Responsabilité du Contenu
Responsable du contenu éditorial selon la loi canadienne
Personne responsable :: Jean-Pierre Dubois, Directeur général
Droits d'Auteur
Tous les contenus de ce site sont protégés par les droits d'auteur canadiens.
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Protection des Données
Délégué à la protection des données :
Marie-Claire Tremblay
Conformité PIPEDA et réglementations provinciales
Avertissement
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